Des renseignements généraux sur le processus d’élaboration d’un document d’application de la réglementation en particulier sont disponibles pour les documents publiés après septembre 2007.
Pour obtenir des renseignements généraux sur les documents publiés avant cette date, veuillez communiquer avec info@cnsc-ccsn.gc.ca.
Parcourez l’historique de chacun des documents d'application de la réglementation suivants :
| Document |
Titre |
Étape |
PDF |
| REGDOC-2.2.2 |
La formation du personnel |
Projet (début de la période de consultation) |
 Conception des nouvelles centrales nucléaires |
| RD-337 version 2 |
Conception des nouvelles centrales nucléaires |
Projet : Historique de RD-337 version 2, Conception des nouvelles centrales nucléaires(La période de consultation a pris fin) |
Conception des nouvelles centrales nucléaires |
| S-294 |
Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires (projet omnibus de modifications après l’incident de Fukushima) |
Projet (la période de consultation a pris fin) |
PDF : Détail des changements au Projet omnibus de modifications relatives à Fukushima |
| S-296 |
Politiques, programmes et procédures de protection de l'environnement aux installations nucléaires de catégorie I et aux mines et usines de concentration d'uranium (projet omnibus de modifications après l’incident de Fukushima) |
Projet (la période de consultation a pris fin) |
PDF : Détail des changements au Projet omnibus de modifications relatives à Fukushima |
| RD-58 |
Dépistage de l'iode radioactif déposé dans la thyroïde |
Publié en juillet 2008 |
PDF : Dépistage de l'iode radioactif déposé dans la thyroïde |
| RD/GD-98 |
Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires |
Publié en juin 2012 |
PDF : Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires |
| RD-99.1 |
Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires |
Project (la période de consultation a pris fin) |
PDF : Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires |
| RD/GD-99.3 |
L'information et la divulgation publiques |
Publié en mars 2012 |
PDF : L'information et la divulgation publiques |
| RD-204 |
Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires |
Publié en février 2008 |
PDF : Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires |
| RD/GD-210 |
Programmes d’entretien des centrales nucléaires |
Publié : Historique du document RD/GD-210, Programmes d’entretien des centrales nucléaires |
PDF : Programmes d’entretien des centrales nucléaires |
| RD-308 |
Analyse déterministe de sûreté pour les installations dotées de petits réacteurs (projet omnibus de modifications après l’incident de Fukushima) |
Projet (la période de consultation a pris fin) |
PDF : Détail des changements au Projet omnibus de modifications relatives à Fukushima |
| RD-310 |
Analyses de la sûreté pour les centrales nucléaires (projet omnibus de modifications après l’incident de Fukushima) |
Projet (la période de consultation a pris fin) |
PDF : Détail des changements au Projet omnibus de modifications relatives à Fukushima |
| RD-321 |
Critères portant sur les systèmes et les dispositifs de protection physique sur les sites à sécurité élevée* |
Publié en décembre 2010 |
~ |
| RD-327 |
Sûreté en matière de criticité nucléaire |
Publié en décembre 2010 |
PDF : Sûreté en matière de criticité nucléaire |
| RD-334 |
Gestion de vieillissement des centrales nucléaires |
Publié en juin 2011 : Historique du document RD-334 Gestion du vieillissement des centrales nucléaires
|
PDF : Gestion de vieillissement des centrales nucléaires |
| RD-336 |
Comptabilisation et déclaration des matières nucléaires |
Publié en juin 2010 |
PDF : Comptabilisation et déclaration des matières nucléaires |
| RD-337 |
Conception des nouvelles centrales nucléaires : RD-337 Conception des nouvelles centrales nucléaires |
Projet : Historique de RD-337 version 2, Conception des nouvelles centrales nucléaires(Publié en novembre 2008) |
PDF : RD-337 Conception des nouvelles centrales nucléaires |
| RD/GD-338 |
Mesures de sécurité pour les sources scellées |
Projet : Historique du projet de document RD/GD-338, Mesures de sécurité pour les sources scellées (la période de consultation a pris fin)
|
PDF : Mesures de sécurité pour les sources scellées |
| RD-346 |
Évaluation de l’emplacement pour les nouvelles centrales nucléaires |
Publié en novembre 2008 : Historique de RD-346 Évaluation de l’emplacement pour les nouvelles centrales nucléaires
|
PDF : Évaluation de l’emplacement pour les nouvelles centrales nucléaires |
| RD-353 |
Mise à l’épreuve des mesures d’urgence nucléaires |
Publié en novembre 2008 :Historique de RD-353 Mise à l’épreuve des mesures d’urgence |
PDF : Mise à l’épreuve des mesures d’urgence nucléaires |
| RD-360 |
Prolongement de la durée de vie des centrales nucléaires |
Publié en fevrier 2008 |
PDF : Prolongement de la durée de vie des centrales nucléaires |
| RD/GD-360 version 2 |
Gestion de l’exploitation à long terme des centrales nucléaires |
Projet (la période de consultation a pris fin) |
PDF : Gestion de l’exploitation à long terme des centrales nucléaires |
| RD-361 |
Critères portant sur les dispositifs de détection de substances explosives, d’imagerie par rayons X et de détection de métal sur les sites à sécurité élevée* |
Publié en décembre 2010 |
~ |
| RD-363 |
Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire |
Publié en novembre 2008 : Historique de RD-363 Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire
|
PDF : Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire |
| RD-364 |
Guide d'approbation des colis de transport du type B(U) et des colis transportant des matières fissiles Canada - États-Unis |
Publié en mars 2009 |
PDF : Guide d'approbation des colis de transport du type B(U) et des colis transportant des matières fissiles Canada - États-Unis |
| RD-367 |
Conception des installations dotées de petits réacteurs |
Publié en juin 2011 : Historique du document RD-367, Conception des installations dotées de petits réacteurs |
PDF : Conception des installations dotées de petits réacteurs |
| RD/GD-370 |
Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium |
Publié en mars 2012 : Historique du document RD/GD-370, Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium |
PDF : Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium |
* - Les renseignements contenus dans ces documents seront mis à la disposition des titulaires de permis dotés de la cote de sécurité appropriée seulement, sur le principe du besoin de connaître.
