CCSN 101 : Une séance d'information pour les parties intéressées

Description de la séance

La séance CCSN 101 est donnée d’un bout à l’autre du pays, là où vivent les Canadiens, pour répondre à leurs questions sur la façon dont la CCSN réglemente le secteur nucléaire en toute sûreté.

CCSN 101 explique comment l’organisme de réglementation nucléaire du Canada exerce une surveillance réglementaire pour assurer la sûreté et la sécurité du secteur nucléaire et des activités connexes, y compris : les centrales nucléaires, les mines et usines de concentration d’uranium, la gestion des déchets nucléaires, la médecine nucléaire, la fabrication d’isotopes utilisés à des fins médicales, de l’équipement industriel contenant des substances nucléaires et le transport de matières radioactives.  

Les séances sont données dans une des deux langues officielles, selon le lieu. Le matériel de formation est offert dans la langue de la formation, mais du matériel de formation dans les deux langues est également disponible sur demande. Les participants pourront assister à la séance de formation dans la langue officielle de leur choix. Les séances d’une journée commencent à 8 h et se terminent à 16 h.

Remarques :

• Les places sont limitées et l’inscription ne fonctionne pas sur le principe du « premier arrivé, premier servi ». La séance est gratuite, mais vous devrez assumer vos frais de déplacement et d’hébergement. De légers goûters et des rafraîchissements seront offerts au courant de la matinée et de l’après-midi.
  
  
• La séance CCSN 101 vise à donner un aperçu de l’historique, de la structure et du mandat, et elle se veut de nature pédagogique. Il ne s’agit pas d’un forum de consultation publique ou d’une discussion sur les politiques ou sur les affaires techniques et juridiques. La CCSN recueille les observations du public de différentes autres façons, dont les audiences publiques. Pour plus d’information sur la participation du public, visitez notre site suretenucleaire.gc.ca et cliquez sur « Comment participer ».

Voici la liste des inscriptions en cours :

Voici une liste des séances CCSN 101 à venir. Les dates pourraient changer.

Lieu	Date	Langue de la formation
Calgary (Alberta)	2 mars 2012	Anglais
Iqaluit (Nunavut)	20 avril 2012	Anglais

Comment participer

Pour vous inscrire à une séance, veuillez nous envoyer (avec la mention « à l’attention de : CCSN 101 ») votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse courriel, la séance à laquelle vous vous inscrivez, et, s’il y a lieu, le nom de votre organisation, soit :

• Par courriel : cnsc101-ccsn101@cnsc-ccsn.gc.ca
  
  
• Par la poste :
  Commission canadienne de sûreté nucléaire
  C.P. 1046, succursale B
  280, rue Slater
  Ottawa (Ontario)  K1P 5S9
  
  
• Par télécopieur : 613-995-5086

Présentations et programme de la séance

Présentations

• CCSN Introduction (PDF)
• Renseignements généraux sur la CCSN et le secteur nucléaire (PDF)
• CCSN : Accords nationaux et conventions nationales (PDF)
• Accords nationaux et conventions nationales (PDF)
• Cadre international (PDF)
• CCSN : Structure et personnel (PDF)
• CCSN : Cadre de réglementation – 1ere partie (PDF)
• CCSN : Cadre de réglementation – 2ieme partie (PDF)
• Remplir notre mandat - Mode de fonctionnement du tribunal de la Commission (PDF)
• Remplir notre mandat - Délivrance de permis (PDF)
• Remplir notre mandat - Conformité (PDF)
• Synthèse (PDF)

Programme

Programme de la scéance d’information (PDF)