Historique des documents d'orientation

Liens connexes

Consultez l’historique des documents d'orientation ci-dessous :

Document	Titre	Étape
GD-52	Guide de conception des laboratoires de substances nucléaires et des salles de médecine nucléaire	Publié
GD-99.1	Guide de préparation des rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires	Projet (début de la période de consultation supplémentaire)
RD/GD-99.3	L'information et la divulgation publiques	Publié
RD/GD-120	Guide de présentation d’une demande de permis – Radiothérapie (voir le formulaire connexe)	Publié
GD-150	Conception et mise en oeuvre d’un programme d’essais biologiques	Publié
RD/GD-207	Guide de présentation d’une demande de permis - Entretien d’équipement réglementé de catégorie II (voir le formulaire connexe)	Publié
RD/GD-254	Guide de présentation d’une demande – Homologation des appareils à rayonnement ou de l’équipement réglementé de catégorie II (voir le formulaire connexe)	Publié
RD/GD-289	Guide de présentation d’une demande de permis, Accélérateurs de catégorie II pour des applications autres que la radiothérapie	Publié
GD-310	Document d'orientation sur les analyses de la sûreté des centrales nucléaires	Publié
GD-314	Conception d’un programme de radioprotection pour le transport de substances nucléaires	Publié
GD-327	Directives de sûreté en matière de criticité nucléaire	Publié
GD-336	Document d’orientation pour la comptabilisation et la déclaration des matières nucléaires	Publié
RD/GD-352	Conception, essais et rendement des appareils d’exposition	Publié
GD-360	Document d’orientation sur la gestion de la durée de vie des centrales nucléaires	Projet (la période de consultation a pris fin)
RD/GD-369	Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de construction d'une centrale nucléaire	Publié
RD/GD-371	Guide de présentation d’une demande de permis, Substances nucléaires et appareils à rayonnement	Publié
GD-379	Guide à l’intention des demandeurs et des intervenants qui rédigent des documents aux commissaires de la CCSN (anciennement INFO-0808)	Publié
RD/GD-384	Cote de sécurité donnant accès au site pour les sites à sécurité élevée	Projet (la période de observations a pris fin)

Renseignez-vous davantage sur :