Commission canadienne du sûreté nucléaire
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Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences

Comme l’exige la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2011.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas les renseignements retenus en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par les ministères et agences fédéraux appuient directement le mandat ministériel et les priorités gouvernementales.

En particulier, cela comprend pour la CCSN la prestation des services et programmes de base aux Canadiens suivants :

  • réglementer le développement, la production et l'utilisation de l'énergie nucléaire au Canada ainsi que la possession et le transport des substances nucléaires;
  • mettre en œuvre les mesures de non-prolifération des armes nucléaires et des dispositifs nucléaires explosifs auxquelles le Canada a souscrit; et
  • diffuser de l'information scientifique, technique et réglementaire objective au sujet des conséquences des activités nucléaires pour la santé, la sûreté et la sécurité des personnes et pour l'environnement.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de la CCSN sont résumées ci-dessous :

Catégorie de dépense

Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2011

(en milliers de dollars)

Voyages – Fonctionnaires

4 186 $

Voyages – Non-fonctionnaires

34 $

Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre

0 $

Total des dépenses de voyages

4 220 $

Accueil

130 $

Frais de participation aux conférences

10 $

TOTAL

4 360 $