Bulletins d'information

Retour

Bulletin d'information

10-12
14 juin 2010

Subject: Faites part de vos observations sur les commentaires reçus : Document de travail DIS-10-01 Gestion des stériles et résidus des mines et usines de concentration d'uranium

Accéder [HTML DIS-10-01] [PDF DIS-10-01]

Vous trouverez ci-dessous la liste des commentaires reçus dans le cadre de la première étape du processus de consultation sur le document de travail DIS-10-01 Gestion des stériles et résidus des mines et usines de concentration d’uranium.

La période de commentaires a eu lieu du 25 mars 2010 au 25 mai 2010. Consulter le Bulletin d’information 10-03 et le Document d’appui Gestion des stériles et des résidus provenant des mines et des usines de concentration d’uranium pour en savoir plus.

Une deuxième période de consultation est maintenant entamée pour permettre aux parties intéressées de transmettre leurs observations sur les commentaires reçus au sujet du document de travail DIS-10-01 Gestion des stériles et résidus des mines et usines de concentration d’uranium. La CCSN préparera un rapport qui résumera les observations reçues. Il sera rendu public une fois que toutes les observations auront été examinées. Veuillez consulter régulièrement le site Web de la CCSN pour plus de renseignements.

Comment participer

Voici comment faire part de vos observations sur les commentaires reçus :

  • Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
  • Par la poste :
    Commission canadienne de sûreté nucléaire
    Division du cadre de réglementation
    C. P. 1046, Succursale B
    280, rue Slater
    Ottawa (Ontario) Canada
    K1P 5S9
  • Téléc. : 613-995-5086

Veuillez transmettre vos observations au plus tard le 14 Juillet 2010. Veuillez noter que toutes les observations soumises, y compris les noms et les affiliations, seront rendues publiques.

Consultez les commentaires reçus sur le document de travail DIS-10-01 Gestion des stériles et résidus des mines et usines de concentration d’uranium

Les commentaires du public affichés ici ne représentent ni les points de vue, ni les opinions de la CCSN. Ces commentaires sont affichés dans leur langue d’origine.

Ces commentaires ont été reçus au moyen du formulaire de commentaires en ligne :

  • M John Roberts, Aurora Energy Resources (PDF)(en anglais seulement)
  • Aurora Energy Resources (PDF)(en anglais seulement)

    Ces commentaires ont été soumis par courriel :

  • Environment Canada (PDF) (en anglais seulement)
  • Mining Association of Canada (PDF) (en anglais seulement)

    Ces commentaires ont été soumis par la poste :

  • AREVA Resources Canada and Cameco Corporation (PDF) (en anglais seulement)
  • IAMGOLD Corporation (PDF) (en anglais seulement)
  • Dernière mise à jour :