La CCSN... en chiffres - La Commission canadienne de sûreté nucléaire

La CCSN... en chiffres

Voici un portrait en chiffres de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) qui vous en apprendra davantage sur la façon dont elle remplit son mandat, du nombre d’inspections qu’elle effectue chaque année aux montants qu’elle consacre à la recherche.

La CCSN réglemente le secteur nucléaire canadien pour protéger efficacement la population, les travailleurs et l’environnement.

Réglementation de l’ensemble du secteur

La CCSN compte plus de 1 800 titulaires de permis qui effectuent une grande variété d’activités. Chaque année, les inspecteurs de la CCSN réalisent plus de :

  • 1 500
    inspections d’installations universitaires, industrielles et de recherche
  • 265
    inspections d’hôpitaux et de cliniques
  • 140
    inspections de centrales nucléaires
  • 20
    inspections de mines et d’usines de concentration d’uranium

Accréditation du personnel

La CCSN remet à plus de 2 714 personnes des certificats d’accréditation les autorisant à effectuer des activités à risque élevé aux centrales nucléaires et à utiliser des appareils nucléaires.

Recouvrement de 70 pour cent des coûts

La CCSN recouvre 70 pour cent de ses coûts de fonctionnement des titulaires de permis au moyen de droits d’autorisation et d’accréditation.

Données du graphique
Source des revenus Montant (%)
Droits d’autorisation et d’accréditation 70
Fonds publics 30

Investissement dans la participation et la recherche

  • La CCSN a offert près de 1 million de dollars en financement depuis 2010 par l’intermédiaire de son Programme de financement des participants pour aider les groupes autochtones et le public à participer au processus de réglementation.
  • La CCSN investit aussi plus de 2,5 millions de dollars par année dans son Programme de recherche et de soutien.
Données du graphique
Investissement Montant ($)
Groupes autochtones et public 960 mille
Recherche 2,5 millions

Travail sur la scène internationale pour un secteur nucléaire pacifique

La CCSN a conclu 30 ententes avec des organismes de réglementation nucléaire nationaux d’autres pays et l’Union européenne pour veiller à ce que la technologie et les produits nucléaires du Canada soient utilisés à des fins pacifiques seulement.

Liste des ententes

Homologation et réglementation de l’utilisation d’appareils de grande importance

Les appareils et l’équipement homologués par la CCSN sont utilisés partout au pays à diverses fins médicales. En voici quelques-unes…

  • 274
    accélérateurs médicaux qui permettent aux médecins de mieux cibler les tumeurs cancéreuses
  • 19
    cyclotrons qui produisent des isotopes à des fins médicales et de recherche
  • 108
    petits irradiateurs pour traiter le sang et grands irradiateurs pour stériliser l’équipement médical

Réalisation d’activités de façon ouverte et transparente

Au cours des cinq dernières années, la Commission a tenu 81 réunions et audiences publiques, et entendu plus de 2,600 présentations de groupes autochtones et de parties intéressées.

Information

La CCSN en chiffres

Voici un portrait en chiffres de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) qui vous en apprendra davantage sur la façon dont elle remplit son mandat, du nombre d’inspections qu’elle effectue chaque année aux montants qu’elle consacre à la recherche.

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