Caractéristiques relatives à la conformité |
Principales caractéristiques relatives à la conformité |
Résultats |
Les vérificateurs internes des ministères ont-ils la formation nécessaire pour faire le travail efficacement? Des équipes multidisciplinaires sont-elles en place pour gérer divers risques? |
Pourcentage des membres du personnel ayant un titre de comptable ou de vérificateur interne [vérificateur interne certifié (CIA), comptable professionnel agréé (CPA)] |
50% |
Pourcentage du personnel en attente d’un titre de vérificateur interne ou de comptable (CIA, CPA) |
0% |
Pourcentage des membres du personnel titulaires d’autres titres [p. ex. professionnel agréé de la vérification gouvernementale, vérificateur agréé des systèmes d’information, etc.] |
25% |
Le travail de vérification interne est-il effectué conformément aux normes internationales pour la profession de vérification interne, comme l’exige la politique du Conseil du Trésor? |
Date de la dernière séance d’information exhaustive au Comité ministériel de vérification portant sur les processus internes, les outils et les renseignements jugés nécessaires pour évaluer la conformité au code d’éthique et aux normes de l’Institute of Internal Auditors ainsi qu’aux résultats du programme d’amélioration et d’assurance de la qualité. |
Octobre 2020 |
Date de la dernière évaluation externe |
Avril 2019 |
La vérification interne est-elle crédible et ajoute-t-elle de la valeur à l’appui du mandat et des objectifs stratégiques de l’organisation? |
Cote moyenne d’utilité générale attribuée par la haute direction (au niveau du SMA ou l’équivalent) des secteurs vérifiés |
90% |
Titre de la vérification |
État |
Date d’approbation du rapport |
Date de publication du rapport |
Date d’achèvement originale du plan d’action de la direction |
État de la mise en œuvre |
Vérification de la gestion des renseignements personnels |
Approuvé |
27 juillet 2020 |
S.O. |
Mars 2020 |
Entièrement mis en œuvre |
Vérification de la gestion du système de comptabilisation du temps |
Approuvé |
27 juillet 2020 |
S.O. |
Octobre 2020 |
Remis à septembre 2021 |
Examen des processus d’inspection de la Direction de la sécurité et des garanties |
Approuvé |
27 juillet 2020 |
4 août 2020 |
Août 2020 |
Entièrement mis en œuvre |
Vérification horizontale du BCG visant la sécurité matérielle |
Approuvé |
20 juillet 2020 |
S.O. |
Mars 2021 |
Entièrement mis en œuvre |
Mobilisation horizontale fusionnée du BCG visant la sécurité des technologies de l’information – Phase II |
Approuvé |
19 octobre 2020 |
S.O. |
Mars 2021 |
Entièrement mis en œuvre |
Leçons retenues de la planification de la continuité des activités |
Approuvé |
26 octobre 2020 |
S.O. |
S.O. |
|
Évaluation de l’état de préparation au retour sur le lieu de travail (RLT) |
Approuvé |
26 octobre 2020 |
S.O. |
S.O. |
|
Audit ciblé du processus d’affectation |
En cours |
8 février 2021 |
1er juin 2021 |
Novembre 2021 |
En cours |
Audit du Programme de financement des participants (PFP) |
En cours |
26 octobre 2020 |
À confirmer |
|
|
Évaluation du risque de fraude |
En cours |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Examen du Comité directeur du Plan harmonisé |
En cours |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Leçons tirées du processus collectif au niveau des directeurs |
En cours |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Évaluation de l’état de préparation de l’Initiative réinventer le lieu de travail |
Prévu |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Audit des communications en cas de crise |
Prévu |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Audit de la cybersécurité – Surveillance des titulaires de permis de la CCSN |
Prévu |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Audit de la formation technique |
Prévu |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Bureau du vérificateur général du Canada – Audit de la gestion des déchets nucléaires |
Prévu |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Caractéristiques relatives à la conformité |
Principales caractéristiques relatives à la conformité |
Résultats |
Les vérificateurs internes des ministères ont-ils la formation nécessaire pour faire le travail efficacement? Des équipes multidisciplinaires sont-elles en place pour gérer divers risques? |
Pourcentage des membres du personnel ayant un titre de comptable ou de vérificateur interne [vérificateur interne certifié (CIA), comptable professionnel agréé (CPA)] |
57% |
Pourcentage du personnel en attente d’un titre de vérificateur interne ou de comptable (CIA, CPA) |
0% |
Pourcentage des membres du personnel titulaires d’autres titres [p. ex. professionnel agréé de la vérification gouvernementale (PAVG), vérificateur agréé des systèmes d’information (VASI), etc.] |
28% |
Le travail de vérification interne est-il effectué conformément aux normes internationales pour la profession de vérification interne, comme l’exige la politique du Conseil du Trésor? |
Date de la dernière séance d’information exhaustive au Comité ministériel de vérification portant sur les processus internes, les outils et les renseignements jugés nécessaires pour évaluer la conformité au code d’éthique et aux normes de l’Institute of Internal Auditors (IIA) ainsi qu’aux résultats du programme d’amélioration et d’assurance de la qualité. |
Octobre 2020 |
Date de la dernière évaluation externe |
Avril 2019 |
La vérification interne est-elle crédible et ajoute-t-elle de la valeur à l’appui du mandat et des objectifs stratégiques de l’organisation? |
Cote moyenne d’utilité générale attribuée par la haute direction (au niveau du SMA ou l’équivalent) des secteurs vérifiés |
90% |
Titre de la vérification |
État |
Date d’approbation du rapport |
Date de publication du rapport |
Date d’achèvement originale du plan d’action de la direction |
État de la mise en œuvre |
Suivi de l’inspection des centrales nucléaires de la Direction de la réglementation des centrales nucléaires menée en 2016 par le Bureau du vérificateur général – Commissaire à l’environnement et au développement durable |
Approuvé |
27 juillet 2020 |
S.O. |
S.O. |
Entièrement mis en œuvre |
Vérification de la gestion des renseignements personnels |
Approuvé |
27 juillet 2020 |
S.O. |
Mars 2020 |
En bonne voie |
Vérification de la gestion du système de comptabilisation du temps |
Approuvé |
27 juillet 2020 |
S.O. |
Octobre 2020 |
En bonne voie |
Examen des processus d’inspection de la Direction de la sécurité et des garanties |
Approuvé |
27 juillet 2020 |
4 août 2020 |
Août 2020 |
Largement mis en œuvre |
Examen des processus d’inspection de la Direction de l’évaluation et de la protection environnementales et radiologiques |
Approuvé |
19 octobre 2020 |
21 octobre 2020 |
Août 2020 |
Entièrement mis en œuvre |
Vérification horizontale du BCG visant la sécurité matérielle |
Approuvé |
20 juillet 2020 |
S.O. |
Mars 2021 |
En bonne voie |
Mobilisation horizontale fusionnée du BCG visant la sécurité des technologies de l’information – Phase II |
Approuvé |
19 octobre 2020 |
S.O. |
Mars 2021 |
En bonne voie |
Leçons retenues de la planification de la continuité des activités |
Approuvé |
26 octobre 2020 |
S.O. |
Septembre 2021 |
|
Évaluation de l’état de préparation au retour sur le lieu de travail (RLT) |
Approuvé |
26 octobre 2020 |
S.O. |
S.O. |
|
Audit ciblé du processus d’affectation |
En cours |
À confirmer |
À confirmer |
|
|
Évaluation de l’état de préparation à la réglementation des petits réacteurs modulaires (PRM) |
En cours |
26 octobre 2020 |
À confirmer |
|
|
Programme de financement des participants (PFP) |
Prévu |
26 octobre 2020 |
À confirmer |
|
|
Vérification de la cybersécurité – Surveillance des titulaires de permis par la CCSN |
Reporté |
|
|
|
|
Caractéristiques relatives à la conformité |
Principales caractéristiques relatives à la conformité |
Résultats |
Les vérificateurs internes des ministères ont-ils la formation nécessaire pour faire le travail efficacement? Des équipes multidisciplinaires sont-elles en place pour gérer divers risques? |
Pourcentage des membres du personnel ayant un titre de comptable ou de vérificateur interne [vérificateur interne certifié (CIA), comptable professionnel agréé (CPA)] |
60 % |
Pourcentage du personnel en attente d’un titre de vérificateur interne ou de comptable (CIA, CPA) |
20 % |
Pourcentage des membres du personnel titulaires d’autres titres [p. ex. professionnel agréé de la vérification gouvernementale, vérificateur agréé des systèmes d’information, etc.] |
40 % |
Le travail de vérification interne est-il effectué conformément aux normes internationales pour la profession de vérification interne, comme l’exige la politique du Conseil du Trésor? |
Date de la dernière séance d’information exhaustive au Comité ministériel de vérification portant sur les processus internes, les outils et les renseignements jugés nécessaires pour évaluer la conformité au code d’éthique et aux normes de l’Institute of Internal Auditors ainsi qu’aux résultats du programme d’amélioration et d’assurance de la qualité. |
Avril 2019 |
Date de la dernière évaluation externe |
Avril 2019 |
La vérification interne est-elle crédible et ajoute-t-elle de la valeur à l’appui du mandat et des objectifs stratégiques de l’organisation? |
Cote moyenne d’utilité générale attribuée par la haute direction (au niveau du SMA ou l’équivalent) des secteurs vérifiés |
90 % |
Titre de la vérification |
État |
Date d’approbation du rapport |
Date de publication du rapport |
Date d’achèvement originale du plan d’action de la direction |
État de la mise en œuvre |
Suivi de l’inspection des centrales nucléaires de la Direction de la réglementation des centrales nucléaires menée en 2016 par le Bureau du vérificateur général – Commissaire à l’environnement et au développement durable |
En cours |
|
|
|
|
Vérification de la gestion des renseignements personnels |
En cours |
|
|
|
|
Vérification de la gestion du système de comptabilisation du temps |
En cours |
|
|
|
|
Examen des processus d’inspection de la Direction de la sécurité et des garanties |
En cours |
|
|
|
|
Examen des processus d’inspection de la Direction de l'évaluation et de la protection environnementales et radiologiques |
En cours |
|
|
|
|
Vérification horizontale du BCG visant la sécurité matérielle |
En cours |
|
|
|
|
Mobilisation horizontale fusionnée du BCG visant la sécurité des technologies de l’information – Phase II |
En cours |
|
|
|
|
Vérification de la cybersécurité – Surveillance des titulaires de permis par la CCSN |
Prévu |
|
|
|
|
Caractéristiques relatives à la conformité |
Principales caractéristiques relatives à la conformité |
Résultats |
Les vérificateurs internes des ministères ont-ils la formation nécessaire pour faire le travail efficacement? Des équipes multidisciplinaires sont-elles en place pour gérer divers risques? |
Pourcentage des membres du personnel ayant un titre de comptable ou de vérificateur interne [vérificateur interne certifié (CIA), comptable professionnel agréé (CPA)] |
62,5% |
Pourcentage du personnel en attente d’un titre de vérificateur interne ou de comptable (CIA, CPA) |
12,5% |
Pourcentage des membres du personnel titulaires d’autres titres [p. ex. professionnel agréé de la vérification gouvernementale (PAVG), vérificateur agréé des systèmes d’information (VASI), etc.] |
37,5% |
Le travail de vérification interne est-il effectué conformément aux normes internationales pour la profession de vérification interne, comme l’exige la politique du Conseil du Trésor? |
Date de la dernière séance d’information exhaustive au Comité ministériel de vérification portant sur les processus internes, les outils et les renseignements jugés nécessaires pour évaluer la conformité au code d’éthique et aux normes de l’Institute of Internal Auditors (IIA) ainsi qu’aux résultats du programme d’amélioration et d’assurance de la qualité. |
Avril 2019 |
Date de la dernière évaluation externe |
Avril 2019 |
La vérification interne est-elle crédible et ajoute-t-elle de la valeur à l’appui du mandat et des objectifs stratégiques de l’organisation? |
Cote moyenne d’utilité générale attribuée par la haute direction (au niveau du SMA ou l’équivalent) des secteurs vérifiés |
90% |
Titre de la vérification |
État |
Date d’approbation du rapport |
Date de publication du rapport |
Date d’achèvement originale du plan d’action de la direction |
État de la mise en œuvre |
Vérification de la gestion du Bureau régional de l’Ouest (Calgary) |
Approuvé |
3 juillet 2018 |
8 novembre 2018 |
Septembre 2018 |
Avancée |
Vérification des processus d'inspection de la Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires |
Approuvé |
14 juin 2019 |
29 juin 2019 |
Décembre 2019 |
Avancée |
Vérification des processus d’inspection de la Direction de la réglementation des substances nucléaires |
Approuvé |
14 juin 2019 |
29 juin 2019 |
Juin 2019 |
Avancée |
Suivi de l’inspection des centrales nucléaires de la Direction de la réglementation des centrales nucléaires menée en 2016 par le Bureau du vérificateur général – Commissaire à l’environnement et au développement durable |
En cours |
|
|
|
|
Vérification de la gestion des renseignements personnels |
En cours |
|
|
|
|
Vérification de la gestion du système de comptabilisation du temps |
En cours |
|
|
|
|
Examen des processus d’inspection de la Direction de la sécurité et des garanties |
En cours |
|
|
|
|
Examen des processus d’inspection de la Direction de l'évaluation et de la protection environnementales et radiologiques |
En cours |
|
|
|
|
Vérification horizontale du BCG visant la sécurité matérielle |
En cours |
|
|
|
|
Mobilisation horizontale fusionnée du BCG visant la sécurité des technologies de l’information – Phase II |
Prévu |
|
|
|
|
Vérification de la cybersécurité – Surveillance des titulaires de permis par la CCSN |
Prévu |
|
|
|
|
Caractéristiques relatives à la conformité |
Principales caractéristiques relatives à la conformité |
Résultats |
Les vérificateurs internes des ministères ont-ils la formation nécessaire pour faire le travail efficacement? Des équipes multidisciplinaires sont-elles en place pour gérer divers risques? |
Pourcentage des membres du personnel ayant un titre de comptable ou de vérificateur interne [vérificateur interne certifié (CIA), comptable professionnel agréé (CPA)] |
71,4% |
Pourcentage du personnel en attente d’un titre de vérificateur interne ou de comptable (CIA, CPA) |
14% |
Pourcentage des membres du personnel titulaires d’autres titres [p. ex. professionnel agréé de la vérification gouvernementale (PAVG), vérificateur agréé des systèmes d’information (VASI), etc.] |
43% |
Le travail de vérification interne est-il effectué conformément aux normes internationales pour la profession de vérification interne, comme l’exige la politique du Conseil du Trésor? |
Date de la dernière séance d’information exhaustive au Comité ministériel de vérification portant sur les processus internes, les outils et les renseignements jugés nécessaires pour évaluer la conformité au code d’éthique et aux normes de l’Institute of Internal Auditors (IIA) ainsi qu’aux résultats du programme d’amélioration et d’assurance de la qualité. |
Avril 2019 |
Date de la dernière évaluation externe |
Avril 2019 |
La vérification interne est-elle crédible et ajoute-t-elle de la valeur à l’appui du mandat et des objectifs stratégiques de l’organisation? |
Cote moyenne d’utilité générale attribuée par la haute direction (au niveau du SMA ou l’équivalent) des secteurs vérifiés |
Satisfaction générale 90% |
Titre de la vérification |
État |
Date d’approbation du rapport |
Date de publication du rapport |
Date d’achèvement originale du plan d’action de la direction |
État de la mise en œuvre |
Vérification des garanties financières |
Approuvé |
3 juillet 2018 |
8 novembre 2018 |
Décembre 2018 |
Complète |
Vérification de la passation des marchés et de l’approvisionnement |
Approuvé |
1er août 2018 |
8 novembre 2018 |
Février 2019 |
Complète |
Vérification de la gestion du Bureau régional de l’Ouest (Calgary) |
Approuvé |
3 juillet 2018 |
8 novembre 2018 |
Septembre 2018 |
Avancée |
Vérification du Programme de gestion des urgences nucléaires |
Approuvé |
3 juillet 2018 |
8 novembre 2018 |
Avril 2018 |
Complète |
Vérification des processus d'inspection de la Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires |
Approuvé |
14 juin 2019 |
29 juin 2019 |
Décembre 2019 |
Avancée |
Vérification des processus d’inspection de la Direction de la réglementation des substances nucléaires |
Approuvée |
14 juin 2019 |
29 juin 2019 |
Juin 2019 |
Avancée |
Suivi de l’inspection des centrales nucléaires de la Direction de la réglementation des centrales nucléaires menée en 2016 par le Bureau du vérificateur général – Commissaire à l’environnement et au développement durable |
En cours |
|
|
|
|
Vérification de la gestion des renseignements personnels |
En cours |
|
|
|
|
Vérification de la gestion du système de comptabilisation du temps |
Prévu |
|
|
|
|
Examen des processus d’inspection de la Direction de la sécurité et des garanties |
En cours |
|
|
|
|
Examen des processus d’inspection de la Direction de l'évaluation et de la protection environnementales et radiologiques |
En cours |
|
|
|
|
Vérification horizontale du BCG visant la sécurité matérielle |
En cours |
|
|
|
|
Mobilisation horizontale fusionnée du BCG visant la sécurité des technologies de l’information – Phase II |
Prévu |
|
|
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|
Vérification de la cybersécurité – Surveillance des titulaires de permis par la CCSN |
Prévu |
|
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|