ARCHIVÉ – 4-5 octobre 2021 – Ottawa (Ontario)

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Audiences publiques 4 octobre 2021
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Télécharger: 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Orano Canada Inc. : Demande de modification de permis pour l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake : Présentation par Orano Canada Inc. Lecture en continu: 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Orano Canada Inc. : Demande de modification de permis pour l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake : Présentation par Orano Canada Inc.
Télécharger: 3. Orano Canada Inc. : Demande de modification de permis pour l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu: 3. Orano Canada Inc. : Demande de modification de permis pour l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger: 3. Orano Canada Inc. : Demande de modification de permis pour l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake : Présentation par intervenants Lecture en continu: 3. Orano Canada Inc. : Demande de modification de permis pour l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake : Présentation par intervenants
Télécharger: 3. Orano Canada Inc. : Demande de modification de permis pour l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake : Dernières périodes de questions (incluant les questions au sujet des mémoires écrits), Clôture d’audience publique Lecture en continu: 3. Orano Canada Inc. : Demande de modification de permis pour l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake : Dernières périodes de questions (incluant les questions au sujet des mémoires écrits), Clôture d’audience publique
Réunion de la Commission 5 octobre 2020
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Télécharger: 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion tenue le 8 juin 2021 Lecture en continu: 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion tenue le 8 juin 2021
Télécharger: 4. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 4.1 Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire à Jubilant DraxImage (suivi découlant du procès-verbal de la réunion de la Commission du 27 avril 2021) : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu: 4. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 4.1 Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire à Jubilant DraxImage (suivi découlant du procès-verbal de la réunion de la Commission du 27 avril 2021) : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger: 4. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 4.2 Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire au Service de Santé de l’Alberta (suivi découlant de la réunion du 8 juin 2021) : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu: 4. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 4.2 Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire au Service de Santé de l’Alberta (suivi découlant de la réunion du 8 juin 2021) : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger: 4. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 4.3 Mise à jour du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire sur les substances nucléaires présenté en novembre 2020 : renseignements sur les mesures d’application de la loi par titulaire de permis : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu: 4. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 4.3 Mise à jour du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire sur les substances nucléaires présenté en novembre 2020 : renseignements sur les mesures d’application de la loi par titulaire de permis : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger: 4. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 4.4 Mise à jour d’Ontario Power Generation pour fournir des statistiques sur l’endommagement des grappes (suivi découlant de la réunion de la Commission du 27 avril 2021) : Mémoire d’Ontario Power Generation Lecture en continu: 4. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 4.4 Mise à jour d’Ontario Power Generation pour fournir des statistiques sur l’endommagement des grappes (suivi découlant de la réunion de la Commission du 27 avril 2021) : Mémoire d’Ontario Power Generation
Télécharger: 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu: 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger: 6. Items d’information, 6.1 Présentation de la Société indépendante d’exploitation du réseau électrique (SIERE) sur le rôle et les obligations du SIERE en Ontario Lecture en continu: 6. Items d’information, 6.1 Présentation de la Société indépendante d’exploitation du réseau électrique (SIERE) sur le rôle et les obligations du SIERE en Ontario
Télécharger: 7. Rapports initiaux d’événement, 7.1 Kinectrics Inc. : Accident industriel causant la mort d’un travailleur le 14 juin 2021 : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu: 7. Rapports initiaux d’événement, 7.1 Kinectrics Inc. : Accident industriel causant la mort d’un travailleur le 14 juin 2021 : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger: 7. Rapports initiaux d’événement, 7.2 Faillite de Mississauga Metals and Alloys : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu: 7. Rapports initiaux d’événement, 7.2 Faillite de Mississauga Metals and Alloys : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger: 8. Items d’information, 8.1 Examen par le personnel de la CCSN du processus pour les rapports de surveillance réglementaire : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu: 8. Items d’information, 8.1 Examen par le personnel de la CCSN du processus pour les rapports de surveillance réglementaire : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger: 8. Items d’information, 8.2 Présentation du personnel de la CCSN portant sur la dosimétrie et l’évaluation des doses Lecture en continu: 8. Items d’information, 8.2 Présentation du personnel de la CCSN portant sur la dosimétrie et l’évaluation des doses
Télécharger: 8. Items d’information, 8.3 État du programme des fonctionnaires désignés : 2020 : Mémoire du personnel de la CCSN, Clôture de la réunion Lecture en continu: 8. Items d’information, 8.3 État du programme des fonctionnaires désignés : 2020 : Mémoire du personnel de la CCSN, Clôture de la réunion
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