Historique du document REGDOC-2.2.1, Facteurs humains

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Sommaire

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.1.1, Facteurs humains, décrit comment la CCSN tiendra compte des facteurs humains et organisationnels dans ses activités d’autorisation, de vérification de la conformité et de développement de normes. Pour les besoins de ce document, on entend par « facteurs humains et organisationnels » les facteurs qui ont une incidence sur la performance humaine en ce qui a trait à la sûreté d’une installation ou d’une activité nucléaire à toutes les étapes, notamment la conception, la construction, la mise en service, l’exploitation, l’entretien et le déclassement.

Le REGDOC-2.1.1 remplace le document P-119, Politique sur les facteurs humains (publié en 2000) et ne contient aucune nouvelle exigence.

Statut

Le 28 mars 2019: Publié

Étapes importantes Dates Liens

A fait l’objet de consultations antérieures sous le titre P-119, Politique sur les facteurs humains

Novembre 1999

Pas disponible

Publication du P-119, Politique sur les facteurs humains

Octobre 2000

Accéder P-119 (PDF)

Publication du REGDOC-2.2.1, Facteurs humains

Mars 2019

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Information

Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.2.1, Facteurs humains, veuillez communiquer avec :

Direction de la gestion de sûreté

Commission canadienne de sûreté nucléaire
C. P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) Canada K1P 5S9

Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : cnsc.consultation.ccsn@canada.ca

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