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ARCHIVÉ - 11-12 décembre 2019 - Ottawa (Ontario)

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Réunion de la Commission 11-12 novembre 2019
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Télécharger: 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2019 Lecture en continu: 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2019
Télécharger: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 : Présentation du personnel de la CCSN; Commentaires des titulaires de permis Lecture en continu: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 : Présentation du personnel de la CCSN; Commentaires des titulaires de permis
Télécharger: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 : Mémoires des intervenants Lecture en continu: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 : Mémoires des intervenants
Télécharger: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 : Questions des membres de la Commission Lecture en continu: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 : Questions des membres de la Commission
Télécharger: 5. Item de décision, 5.1 REGDOC-3.1.3, Exigences relatives à la production de rapports pour les titulaires de permis de déchets de substances nucléaires, les installations nucléaires de catégorie II et les utilisateurs d’équipement réglementé, de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement : Présentation du personnel de la CCSN; Questions des membres de la Commission Lecture en continu: 5. Item de décision, 5.1 REGDOC-3.1.3, Exigences relatives à la production de rapports pour les titulaires de permis de déchets de substances nucléaires, les installations nucléaires de catégorie II et les utilisateurs d’équipement réglementé, de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement : Présentation du personnel de la CCSN; Questions des membres de la Commission
Télécharger: 4.2 Mise à jour sur le Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) : Présentation du personnel de la CCSN; Questions des membres de la Commission; Clôture de la réunion Lecture en continu: 4.2 Mise à jour sur le Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) : Présentation du personnel de la CCSN; Questions des membres de la Commission; Clôture de la réunion
Télécharger: 6. Rapport d’étapes, 6.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN; Questions des membres de la Commission Lecture en continu: 6. Rapport d’étapes, 6.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN; Questions des membres de la Commission
Télécharger: 6.2 Mise à jour sur un sujet découlant d’une séance précédente de la Commission, 6.2.1 Précisions sur la réponse du personnel de la CCSN à une question sur l’élévation des génératrices diesel posée lors de la Partie 2 de l’audience de Bruce tenue le 30 mai 2018 : Mémoire du personnel de la CCSN; Questions des membresde la Commission Lecture en continu: 6.2 Mise à jour sur un sujet découlant d’une séance précédente de la Commission, 6.2.1 Précisions sur la réponse du personnel de la CCSN à une question sur l’élévation des génératrices diesel posée lors de la Partie 2 de l’audience de Bruce tenue le 30 mai 2018 : Mémoire du personnel de la CCSN; Questions des membresde la Commission
Télécharger: 7. Rapport initial d’événement, 7.1 Jubilant Draximage Inc. : Dépassement de la limite autorisée de rejet dans l’atmosphère : Mémoire du personnel de la CCSN; Commentaires sur un événement additionnel Lecture en continu: 7. Rapport initial d’événement, 7.1 Jubilant Draximage Inc. : Dépassement de la limite autorisée de rejet dans l’atmosphère : Mémoire du personnel de la CCSN; Commentaires sur un événement additionnel
Télécharger: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Présentation du personnel de la CCSN; Commentaires des titulaires de permis Lecture en continu: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Présentation du personnel de la CCSN; Commentaires des titulaires de permis
Télécharger: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Présentation des intervenants Lecture en continu: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Présentation des intervenants
Télécharger: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Mémoires des intervenants; Questions des membres de la Commission; Clôture de la réunion Lecture en continu: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Mémoires des intervenants; Questions des membres de la Commission; Clôture de la réunion

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